Les normes environnementales dans l’immobilier

Les normes environnementales dans l’immobilier

RT 2012, RT 2020, BBC, HQE… Tous ces sigles font référence aux normes environnementales actuellement en vigueur dans le secteur immobilier français. Pour vous aider à vous y retrouver, Cushman & Wakefield fait le point des principales réglementations et certifications environnementales et énergétiques dans l’immobilier.

De l’engouement pour les certifications dans l’immobilier Depuis le Grenelle de l’environnement en 2007, il y a eu un véritable engouement autour des normes, des certifications et des labels dans le secteur immobilier. Pour séduire les investisseurs et les utilisateurs, les promoteurs déploient une stratégie de communication axée sur le respect de l’environnement.

Pour répondre à ce besoin de certifications, des organismes, comme AFNOR, se sont spécialisés pour délivrer des attestations reconnaissant les bonnes pratiques environnementales des bâtiments, en particulier dans le domaine de la consommation d’énergie. Ainsi, depuis 2010, en Île-de-France, presque toutes les livraisons d’immeubles de bureaux neufs ou restructurés ont reçu une certification environnementale.

Des biens respectueux de l’environnement : une obligation réglementaire

Lors de la vente ou la mise en location d’un bien immobilier, depuis le Grenelle de l’environnement, le promoteur, le vendeur ou le propriétaire-bailleur doit fournir un DPE (diagnostic de performance énergétique). Ce document donne un aperçu des performances énergétique du bâtiment en estimant sa consommatique énergétique et son taux d’émission de gaz à effet de serre par an.

À l’issue du diagnostic effectué par un diagnostiqueur professionnel, le logement ou le bâtiment reçoit une note, qui va de A (la meilleure note) à G, relative aux deux critères évalués. Sur les annonces immobilières, ils apparaissent sous la forme de deux étiquettes :

L’étiquette énergie pour la consommation énergétique annuelle ; L’étiquette climat pour le taux d’émission annuel de gaz à effet de serre.

RT 2012, une réglementation thermique exigeante

Entrée en vigueur au 1er janvier 2013, la réglementation thermique 2012, appelée aussi RT 2012, a pour objectif de limiter la consommation d’énergie primaire – l’énergie issue des ressources naturelles comme le bois, le pétrole, le gaz – dans les bâtiments neufs. Elle fixe donc une quantité maximale d’énergie que peut consommer l’immeuble en chauffage, en éclairage, en production d’eau chaude, en climatisation… Avec la RT 2012, les bâtiments sont plus performants en matière de consommation énergétique avec, à la clé, des économies sur les factures.

Depuis 2018, la RT 2012 a été remplacée par la RT 2020 pour les bâtiments publics neufs. Elle s’appliquera à toutes les constructions neuves dès la fin de l’année 2020. Son objectif est de généraliser la construction de bâtiments à énergie positive (BEPOS) qui produisent plus d’énergie qu’ils n’en consomment. Pour atteindre cette performance, les professionnels du bâtiment devront donc :

Utiliser des matériaux toujours plus écologiques, comme le bois, le chanvre, pour l’isolation des bâtiments ; Étudier l’orientation des immeubles et le choix des ouvertures pour bénéficier de la chaleur naturelle liée à l’exposition aux UV ; Favoriser les installations produisant de l’énergie comme le puits canadien, les panneaux solaires… Le surplus d’énergie produite par les BEPOS pourra être revendu à des fournisseurs en énergie.

Le label BBC

Issu de la RT 2012, le label BBC, ou Bâtiment Basse Consommation, s’inscrit dans les exigences du Grenelle de l’environnement : diminuer la consommation énergétique des bâtiments neufs. Ce label environnemental est attribué aux bâtiments dont la consommation en énergie pour le chauffage, l’éclairage, l’eau chaude, la climatisation et la ventilation respecte les exigences de la RT 2012, soit environ 50 kWh/m² par an.

La lettre A sur les étiquettes énergie des annonces immobilières permet de reconnaitre un bâtiment labélisé BBC.

La certification NF HQE™ Norme environnementale dans l’immobilier mise en place en 2004, la Haute qualité environnementale, désignée aussi par le sigle HQE, mesure la durabilité d’un bâtiment neuf tant sur les aspects écologiques que sur les aspects sociétaux, économiques et numériques. Un bâtiment, aujourd’hui, doit s’intégrer dans un projet responsable pour offrir une qualité de vie optimale à ses utilisateurs.

Cette certification NF HQE™ se décline en quatre niveaux : bon, très bon, excellent, exceptionnel.

BREEAM® et LEED® Dans le secteur de la certification environnementale dans l’immobilier, la concurrence est très forte. En France, NF HQE™ partage le marché avec deux autres certifications :

-BREEAM® (Building Research Establishment Environmental Assessement Method), label britannique créé en 1997, qui représente 16 % des certifications en France en 2015 ; LEED® (Leadership in Energy and Environmental Design), label américain créé en 1998, qui représente 2 % des certifications en France. Avec 82 % des parts de marché, NF HQE™ reste le leader en France des certifications évaluant la durabilité et la qualité environnementale d’un bâtiment neuf.

Une révolution verte en marche dans le secteur immobilier Les normes environnementales dans l’immobilier sont révélatrices de la prise de conscience générale en faveur du respect de l’environnement et du développement durable. Ainsi, aujourd’hui, dès la phase de réflexion pour un projet immobilier, les promoteurs prennent en compte les problématiques environnementales :

Le choix des matériaux de construction : Le concept du bâtiment (orientation, panneaux solaires…) ; Les solutions de chauffage, de ventilation et de climatisation les moins énergivores… Grâce à ces certifications, les bâtiments neufs ou les projets à venir sont des bâtiments sains, respectueux de l’environnement avec une consommation énergétique moindre. Depuis le Grenelle de l’environnement en 2007, la RT 2012 et les normes environnementales dans l’immobilier ont accompagné les entreprises et les professionnels du secteur de l’immobilier et du bâtiment dans la transition énergétique.

Pour répondre à toutes les exigences réglementaires, le secteur du bâtiment doit donc innover pour proposer des matériaux toujours plus respectueux de l’environnement et pour réduire la consommation en énergie et en eau des bâtiments de demain. Ainsi, toutes ces normes environnementales participent à la recherche et au développement de solutions pour améliorer les performances des bâtiments.